Actualité >

Télécharger le Guide du Bénévolat 2011

Le 09/03/2011


On estime à environ 14 millions le nombre de bénévoles qui mettent leurs compétences, leur temps libre, leur engagement au service des autres. Ils constituent le coeur et le fondement de la vie associative, sans lesquels les associations n'existeraient pas.

Retrouvez quelques données d'ensemble du bénévolat en France ainsi que la réglementation concernant le bénévolat dans le guide 2011 édité par le ministère de la jeunesse et des solidarités actives.

Consultation du guide du bénévolat 2011

Sommaire du guide 2011
1. Définitions
2. Les bénévoles en chiffres
3. Le temps de bénévoles
3.1 Le congé de représentation
3.2 La réduction du temps de travail
4. La formation
4.1 Le CDVA
4.2 Le congé cadre jeunesse
4.3 La formation continue
4.4 La validation des acquis
4.5 Les concours dits de « troisième voie »
5. L'information
6. La responsabilité et la protection
1. La responsabilité civile
a) Le bénévole victime d'un dommage
b) Le bénévole responsable d'un dommage
2.La responsabilité pénale
3. La responsabilité fi nancière
6.2 Les assurances
6.3 La protection sociale des bénévoles
7. Les finances
7.1 Le bénévolat et le régime fiscal des associations. Limites
Les dirigeants
- La rémunération des dirigeants conforme aux usages du secteur.
- Absence de prélèvement sur les actifs de l'organisme
7.2 Les remboursements de frais
7.3 Une disposition nouvelle : le chèque-repas du bénévole
8. Les situations particulières
8.1 Les jeunes
- Les associations juniors
- La vie associative dans les établissements scolaires
8.2 Les chômeurs
8.3 Les préretraités
8.4 Les retraités et les associations



Nous contacter



Maison des bénévoles du Sport Drôme Ardèche
71 rue Latécoère
26000 VALENCE
Tél.: 04 75 75 47 50
Fax : 04 75 75 48 00
cdos26@mbsport.fr
drome.franceolympique.com

Coordonnées GPS
Plan d'accès

Nos horaires d'ouverture :
du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h30
et de 13h30 à 17h00

Agenda

Retrouvez l'agenda des Comités sportifs


Formations

Vous recherchez une formation ?
Retrouvez toutes les offres des CDOS et CROS Rhône Alpes


C'est
ICI

L'hebdo du CDOS Drôme



Hebdo 19/2018



Recherche