Comptabilité / finances
Appels à projets (Fondation de France, Conseil Général, Fais nous rêver, Région Rhône Alpes…)
Synthèse sur le modèle économique des Clubs fédérés (2020)
Le CNOSF, en partenariat avec le DLA sport ont initié une enquête sur le modèle économique des clubs sportifs fédérés via Olbia Conseil et le Centre de Droit et d'Economie du Sport. L'objectif était de connaître la réalité du mode de financement des clubs et ses évolutions afin d'apporter des axes de développement pour les clubs en difficultés.
- La synthèse
- L'intégralité de l'enquête
Les dispositifs de soutien aux associations sportives dans les territoires : (2020)
Le Comité National Olympique et Sportif Français vient d'éditer un guide qui recense les aides dans les territoires.Les différents dispositifs y sont répertoriés, tant les dispositifs nationaux et européens à impact territorial que les dispositifs des collectivités territoriales.Ce guide sera régulièrement actualisé.
A télécharger : ICI
Plan comptable associatif :
- Qu'est ce que c'est ?
- Associations soumises au plan comptable
- Les comptes annuels : le compte de résultat (source : solfia.org), le bilan (source : solfia.org), le budget prévisionnel
Aides pour les licenciés et bénévoles : top Départ, Coupons sport…
- Top Dep'Art, la carte pour les collégiens du Conseil départemental de la Drôme
- Pass région : dispositif d'aide pour les lycéens
- Coupon Sport
Chèque ANCV
- Informations sur les chèques ANCV pour les pratiquants
- Informations sur les coupons sports ANCV pour les associations : mode d'emploi
Chèque emploi associatif
- Informations sur le Chèque Emploi Associatif
- Chèque emploi associatif : adhérez et déclarez par internet
Le mécénat sportif
- Reçu au titre des dons à certains organismes d'intérêt général
- Modèle de demande relative à l'habilitation des organismes à recevoir des dons et délivrer des reçus fiscaux
- Guide juridique et fiscal du mécénat
Fiscalité
- Comment est déterminé le régime fiscal applicable à une association ? (source Solfia.org)
- Quelles sont les mesures d'exonération fiscale spécifiques aux associations ?
- Les impôts des associations
Subventions
- Associations mode d'emploi, N°147 de mars 2013
- Dossier simplifié de demande de subvention 2013
- Accompagnement éducatif :
Le dispositif d'accompagnement éducatif, destiné aux établissements scolaires situés en ZUS et ZRR (collèges publics, privés sous contrat et écoles élémentaires) est lancé pour l'année scolaire 2013-2014.
Notice explicative jeunes scolarisés - Courrier acompagnement 1er degré (Ecoles) - Convention fiche projet 1er degré - Courrier accompagnement 2ème degré (Collèges et LP) - Convention action jeunes 2ème degré
Documents à télécharger
- Guide Association et Trésorerie (SOLFIA)
- Plan comptable associatif
- Bénévolat : valorisation comptable (document Ministère Education Nationale Jeunesse Vie Associative)
- Budget prévisionnel
- Construction d'une stratégie financière
- Associations en difficulté
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